Legal notice
Mentions légales
Dernière mise à jour : 26/07/2026
Éditeur du site
Le présent site est édité par :
Maison Pacha
Statut juridique : Micro-entreprise
Nom et prénom du dirigeant : Maison Pacha
Adresse du siège social : Marseille, France
Adresse e-mail : maisonpacha@hotmail.com
Hébergement
Le site est hébergé par :
Shopify Inc.
151 O'Connor Street
Ground Floor
Ottawa (Ontario) K2P 2L8
Canada
Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu présent sur le site Maison Pacha, notamment les textes, images, photographies, illustrations, logos, vidéos, graphismes et éléments visuels, est protégé par le Code de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est strictement interdite.
Responsabilité
Maison Pacha met tout en œuvre pour assurer l'exactitude des informations publiées sur le site. Toutefois, l'éditeur ne saurait être tenu responsable des erreurs, omissions ou d'une indisponibilité temporaire du site.
Les photographies et descriptions des produits sont présentées à titre indicatif et ne sont pas contractuelles.
Données personnelles
Maison Pacha collecte et traite certaines données personnelles dans le respect du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et de la législation française applicable.
Les informations recueillies sont utilisées uniquement pour le traitement des commandes, la gestion du service client et l'amélioration de l'expérience utilisateur.
Conformément à la réglementation en vigueur, chaque utilisateur dispose d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, d'opposition, de limitation et de portabilité de ses données personnelles.
Toute demande peut être adressée à :
E-mail : maisonpacha@hotmail.com
Cookies
Le site utilise des cookies afin d'assurer son bon fonctionnement, mesurer l'audience et améliorer l'expérience utilisateur.
L'utilisateur peut modifier ses préférences relatives aux cookies depuis les paramètres de son navigateur ou via le bandeau de gestion des cookies mis à disposition lors de sa première visite.
Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. Maison Pacha ne peut être tenue responsable du contenu ou des pratiques de ces sites externes.
Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.
Tout litige relatif à leur interprétation ou à leur exécution relève de la compétence des juridictions françaises, sous réserve des dispositions légales applicables.